Procès-verbal de la réunion du conseil d’administration de l’ACEI tenue à l’hôtel Hyatt Regency à Vancouver le 17 septembre 2015, à 13 h 50
Administrateurs présents : Kerry Brown, Andrew Escobar, Michael Geist, Bill Gibson, Rowena Liang, Louise Macdonald, Carole Mackaay,Kevin McArthur, Susan Mehinagic (présidente), Bill Sandiford, Rob Villeneuve, Faye West
Conseillers : John Demco, Byron Holland, Adam Scott
Procès-verbal de la réunion du conseil d’administration de l’ACEI tenue à l’hôtel Hyatt Regency à Vancouver le 17 septembre 2015, à 13 h 50
Administrateurs présents : Kerry Brown, Andrew Escobar, Michael Geist, Bill Gibson, Rowena Liang, Louise Macdonald, Carole Mackaay,Kevin McArthur, Susan Mehinagic (présidente), Bill Sandiford, Rob Villeneuve, Faye West
Conseillers : John Demco, Byron Holland, Adam Scott
Invités : Steven Barry, Dave Chiswell, David Fowler, Paul Havey, Jacques Latour
Secrétaire de séance : Lynn Gravel
1. Approbation de l’ordre du jour
Il est proposé que l’ordre du jour de la réunion soit adopté tel que présenté.
(Motion proposée par B. Sandiford et appuyée par R. Villeneuve)
2. Approbation des procès-verbaux des réunions du conseil du 16 juin 2015 et du 28 juillet 2015
Il est proposé que le procès-verbal de la réunion du conseil du 16 juin 2015 soit approuvé tel que présenté.
(Motion proposée par B. Gibson, appuyée par R. Liang, et adoptée à l’unanimité)
Il est proposé que le procès-verbal de la réunion du conseil du 28 juillet 2015 soit approuvé tel que présenté.
(Motion proposée par B. Sandiford, appuyée par R. Liang, et adoptée à l’unanimité)
3. Remarques de la présidente
La présidente remercie la direction pour son excellent travail sur le Plan stratégique qui a été présenté au conseil d’administration la veille.
4. Nomination du secrétaire de l’ACEI
Sur la recommandation du Comité de gouvernance, il est proposé que le conseil d’administration nomme Paul Havey au poste de secrétaire de l’ACEI pour un mandat d’un an, ou jusqu’à la prochaine réunion du conseil d’administration qui suivra l’expiration de cette période d’un an et la nomination de son successeur, selon la dernière de ces dates, ou jusqu’à sa démission ou sa destitution.
(Motion proposée par B. Sandiford, appuyée par K. Brown, et adoptée à l’unanimité)
5. Mises à jour financière et opérationnelle
5.1 Rapport sur les obligations statutaires
Ce rapport a été fourni au conseil d’administration à titre d’information et il est présenté à la réunion.
5.2 Rapport de la direction
Ce rapport a été fourni au conseil d’administration à titre d’information et il est présenté à la réunion.
5.3 Examen des résultats financiers du premier trimestre de l’AF16
Les états financiers ont été fournis au conseil d’administration à titre d’information et ils sont présentés à la réunion.
Le personnel fournit un aperçu des résultats financiers du premier trimestre de l’AF16, en les comparant au budget, et note que les recettes totales provenant des enregistrements ont été inférieures de 10 K$ au budget prévu, en raison de l’incidence des rabais promotionnels de l’AF15, qui ont été inscrits dans les comptes du premier trimestre de l’AF16. Il présente une mise à jour sur les services gérés par D-Zone à la fin de juillet 2015, et signale que les ventes totales ont dépassé 100 K$ pour douze (12) clients actifs. Il prévient que les revenus de placement trimestriels fluctueront en raison de l’évolution des conditions du marché. Enfin, il annonce qu’il examinera les mérites d’obtenir un crédit de soutien pour gérer de façon plus serrée les flux de trésorerie qui ont été créés par l’introduction du programme de crédit mensuel.
6. Rapports des comités
6.1 Rapport du Comité de stratégie du marché
Le personnel fait le point sur les initiatives de développement de produits en cours. Une mise à jour est aussi fournie sur le marché des services gérés par D-Zone et sur l’acceptation du marché. On annonce que la plateforme de registre Fury sera lancée à la fin de l’exercice financier.
6.2 Rapport du Comité du Programme d’investissement communautaire
Le président du Comité du Programme d’investissement communautaire indique que ce comité doit se réunir plus tard ce mois-ci.
Le Comité du Programme d’investissement communautaire recommande toutefois que le conseil d’administration approuve un budget provisoire pour l’AF17 afin d’y inclure le fonds de 1 M$ du PIC pour le versement des subventions du programme, préalablement au processus budgétaire formel.
(Motion proposée par L. Macdonald, appuyée par B. Sandiford, et adoptée à l’unanimité)
6.3 Rapport du Comité de la rémunération et d’examen
Le Comité de la rémunération et d’examen présentera son rapport au conseil d’administration durant la séance à huis clos.
6.4 Rapport du Comité de vérification, des finances, de l’investissement et de gestion des risques
Le Comité de vérification, des finances, de l’investissement et de gestion des risques (VFIGR) ne s’est pas réuni depuis sa dernière réunion en juin.
6.5 Rapport du Comité de gouvernance
La présidente du Comité de gouvernance mentionne que ce comité s’est réuni plus tôt ce mois-ci. Le comité a examiné le rapport du sondage sur l’efficacité du conseil et il constate, dans l’ensemble, un niveau élevé de satisfaction à l’égard du conseil d’administration.
Le comité discute de la rétroaction qu’il a reçue du Comité des mises en candidature sur le processus d’élection. Les recommandations du comité seront prises en compte pour planifier la prochaine élection.
Le personnel a présenté au comité un résumé des améliorations apportées au Forum de campagne de cette année, notamment l’ajout d’une fonction de partage sur les médias sociaux permettant à un utilisateur de partager le titre du fil de discussion.
7. Mise à jour sur les points d’échange Internet et l’état de l’Internet
Le personnel fournit une brève mise à jour sur les avantages des points d’échange Internet (IXP) pour le Canada et sur le Test de performance Internet – État de l’Internet. Le personnel déterminera l’approche et les stratégies optimales pour diffuser l’information résultant des tests de la performance Internet et pour gérer les risques entourant la diffusion et/ou l’utilisation de cette information par des tiers.
8. Autres questions
Au nom du conseil d’administration et du personnel, la présidente remercie et fait part de son appréciation de l’ACEI à C. Mackay pour ses contributions à l’organisme comme membre du conseil, secrétaire de l’ACEI et présidente du Comité de gouvernance au cours des trois dernières années.
9. Prochaine réunion
La prochaine réunion du conseil d’administration aura lieu à Ottawa en novembre 2015.
S. Barry, D. Chiswell, D. Fowler, L. Gravel, P. Havey et J. Latour quittent la réunion.
10. Séance à huis clos
Le conseil d’administration tient une séance à huis clos.
11. Clôture
En l’absence d’autres questions, il est proposé que la séance soit levée à 16 h.
